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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HS FRANCE
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HS FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HS FRANCE
HS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1449515
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2008
HS FRANCE de HS FRANCE

Présentation de la marque HS FRANCE

Déposée le 9 février 1988 par la Société Anonyme (SA) HS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HS FRANCE domicilié(e) 1 Rue Andersen, B.P. 7, 67870 BISCHOFFSHEIM (dossier no 2106417) - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HS FRANCE domicilié(e) (dossier no 2106417) - France.

La marque HS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HS FRANCE est expirée depuis le 9 février 2008.

HS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : THORUS , LOKI , CERIES , ChicKn , SCANDIA , SCANDIA , TRIPASS , CHICKN , SCAN THERM , HYBRIA


HS FRANCE Société Anonyme - 1 Rue Andersen, B.P. 7, 67870 BISCHOFFSHEIM (dossier no 2106417) - France - SIREN 677380263


HS FRANCE - (dossier no 2106417) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1998 n°2106417 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Chaudières en tous genres, cuisinières et poêles, brûleurs et, plus généralement, tous appareils et installations de chauffage.